Marque expirée - Marque en non vigueur

C NOUVEAU
CASINO ENTREPRISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3003632
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2020

Présentation de la marque C NOUVEAU

Déposée le 21 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C NOUVEAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 919 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C NOUVEAU est expirée depuis le 21 janvier 2020.

CASINO ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : C-MESENFANTS , C-MESVOYAGES , KOMOGO , C-MESCOURSES , C-MAFAMILLE , C-MESLOISIRS , C mes Courses , ELECTROCOOL , C-MAVOITURE , CSPORTIF


CASINO ENTREPRISE, Société par Actions Simplifiée - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 422919548


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 23 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306146 - Publication au BOPI 2000-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517092 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517091 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 29 mars 2010 - Changement d'adresse n°519924 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434374 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 5 mai 2010 - Changement d'adresse n°523211 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Machines à laver le linge ; machines à laver la vaiselle ; machines à coudre ; cireuses à parquet électriques ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; aspirateurs ; appareils de nettoyage à vapeur et à haute pression ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines de cuisine électriques ; robots de cuisine électriques ; mixeurs et batteurs de cuisine électriques ; ouvre-boîtes électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des boissons ; presse-fruits électriques à usage ménager ; couteaux électriques ; hachoirs et hache-viandes électriques à usage ménager ; machines à râper et à trancher électriques pour la cuisine ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires. Rasoirs électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation, électriques et non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux et de la barbe, électriques ou non électriques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son, des images et des données ; appareils de radio ; appareils de télévision ; écrans vidéo ; rétroprojecteurs et vidéoprojecteurs ; magnétoscopes ; caméras vidéo ; batteries et chargeurs de batteries de caméras vidéo ; changeurs, lecteurs et enregistreurs de cassettes audio et vidéo et de disques optiques audio et vidéo ; amplificateurs ; égaliseurs de fréquences ; haut-parleurs, enceintes acoustiques ; tourne-disques ; ensembles stéréophoniques [chaînes haute-fidelité] ; balladeurs ; microphones ; casques et écouteurs [appareils pour la transmission du son] ; antennes et paraboles pour la réception de programmes télévisés, télématiques et électroniques diffusés par ondes hertziennes, par satellites et câbles ; encodeurs et décodeurs de programmes télévisés, télématiques et électroniques diffusés par ondes hertziennes, par satellites et câbles ; encodeurs et décodeurs de signaux numériques, électroniques, et hertziens ; appareils de radio et de télévision, changeurs, lecteurs et enregistreurs de cassettes audio et vidéo et de disques optiques audio et vidéo, amplificateurs, haut-parleurs pour véhicules ; appareils et installations de navigation et de guidage pour véhicules ; appareils de contrôle à distance (télécommandes) ; radio-réveils ; machines à dicter ; calculatrices ; agendas électroniques ; appareils de projection de diapositives ; appareils photographiques ; appareils photographiques numériques ; pellicules [films] photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs, à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs, enregistreurs et graveurs de disques magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, circuits imprimés ; cartes son et vidéo ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; cartouches de jeux vidéo ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; manettes et organes de contrôle de consoles de jeux vidéo ; appareils de téléphonie et de télécommunications ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; batteries et chargeurs de batteries pour téléphones portables ; appareils et installations pour les télécommunications et le transfert de données, sons et images par l'intermédiaire de réseaux électroniques, numériques et télématiques ; avertisseurs et alarmes contre le vol ; fers à repasser électriques ; appareils électro-thermiques pour l'ondulation, le défrisage et la mise en pli des cheveux ; pèse-personnes ; appareils de pesage. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; accumulateurs et générateurs de vapeurs [autres que parties de machines] pour le repassage ; installations de conditionnement, de refroidissement, de réchauffage et de traitement de l'air ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs ; appareils et installations de chauffage ; chauffe-eau ; ustensiles de cuisson électriques ou à gaz ; autocuiseurs électriques ; barbecues ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-plats ; bouilloires électriques ; cafetières et percolateurs à café électriques ; cuisinières ; plaques de cuisson électriques et à gaz ; fours ; fours à micro-ondes ; rôtissoires ; friteuses électriques ; grille-pains ; congélateurs ; réfrigérateurs ; caves à vin réfrigérantes [armoires frigorifiques] ; sèche-cheveux ; machines à sécher le linge. Brosses à dents électriques ; tables de repassage ; balais mécaniques ; ustensiles de ménage non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine non électriques, non en métaux précieux. Services de réparation et de maintenace des produits précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.